Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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8423 82 20

Autres appareils et instruments de pesage : d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000 kg : à pesage électronique, à l'exclusion des appareils et instruments pour le pesage de véhicules automobiles

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 84 – Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils

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Libellé officiel
À pesage électronique, à l'exclusion des appareils et instruments pour le pesage de véhicules automobiles
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8423 · Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances
Sous-position (SH6)
8423 82 · Autres appareils et instruments de pesage : d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000 kg
Chapitre
84 · Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils
Section
XVI · Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
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Arborescence de la position 8423