Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage : Parties d'appareils et d'instruments de pesage relevant des sous-positions 8423 20 10, 8423 30 10, 8423 81 21, 8423 81 23, 8423 81 25, 8423 81 29, 8423 82 20 ou 8423 89 20
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 84 – Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils
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Parties d'appareils et d'instruments de pesage relevant des sous-positions 8423 20 10, 8423 30 10, 8423 81 21, 8423 81 23, 8423 81 25, 8423 81 29, 8423 82 20 ou 8423 89 20
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8423 · Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances
Sous-position (SH6)
8423 90 · Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage
Chapitre
84 · Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils
Section
XVI · Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
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Arborescence de la position 8423
- 8423Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances
- 8423 10Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage
- 8423 10 10Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage : Balances de ménage
- 8423 10 90Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage : autres
- 8423 20Bascules à pesage continu sur transporteurs
- 8423 20 10Bascules à pesage continu sur transporteurs : à pesage électronique
- 8423 20 90Bascules à pesage continu sur transporteurs : autres
- 8423 30Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses
- 8423 30 10Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses : à pesage électronique
- 8423 30 90Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses : autres
- 8423 81Autres appareils et instruments de pesage : d'une portée n'excédant pas 30 kg
- 8423 81 21Autres appareils et instruments de pesage : d'une portée n'excédant pas 30 kg : à pesage électronique : Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales
- 8423 81 23Autres appareils et instruments de pesage : d'une portée n'excédant pas 30 kg : à pesage électronique : Appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés
- 8423 81 25Autres appareils et instruments de pesage : d'une portée n'excédant pas 30 kg : à pesage électronique : Balances de magasin
- 8423 81 29Autres appareils et instruments de pesage : d'une portée n'excédant pas 30 kg : à pesage électronique : autres
- 8423 81 80Autres appareils et instruments de pesage : d'une portée n'excédant pas 30 kg : autres
- 8423 82Autres appareils et instruments de pesage : d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000 kg
- 8423 82 20Autres appareils et instruments de pesage : d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000 kg : à pesage électronique, à l'exclusion des appareils et instruments pour le pesage de véhicules automobiles
- 8423 82 81Autres appareils et instruments de pesage : d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000 kg : autres : Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales
- 8423 82 89Autres appareils et instruments de pesage : d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000 kg : autres : autres
- 8423 89Autres appareils et instruments de pesage : autres
- 8423 89 20Autres appareils et instruments de pesage : autres : à pesage électronique
- 8423 89 80Autres appareils et instruments de pesage : autres : autres
- 8423 90Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage
- 8423 90 10Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage : Parties d'appareils et d'instruments de pesage relevant des sous-positions 8423 20 10, 8423 30 10, 8423 81 21, 8423 81 23, 8423 81 25, 8423 81 29, 8423 82 20 ou 8423 89 20
- 8423 90 90Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage : autres