Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes : autres : à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3 : neufs

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 87 – Véhicules automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

Arborescence de la position 8704

• 8704Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
• 8704 10Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier
• 8704 10 10Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier : à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou par étincelles
• 8704 10 90Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier : autres
• 8704 21Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes
• 8704 21 10Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes : spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
• 8704 21 31Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes : autres : à moteur d'une cylindrée excédant 2 500 cm3 : neufs
• 8704 21 39Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes : autres : à moteur d'une cylindrée excédant 2 500 cm3 : usagés
• 8704 21 91Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes : autres : à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 : neufs
• 8704 21 99Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes : autres : à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 : usagés
• 8704 22Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes
• 8704 22 10Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes : spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
• 8704 22 91Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes : autres : neufs
• 8704 22 99Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes : autres : usagés
• 8704 23Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes
• 8704 23 10Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes : spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
• 8704 23 91Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes : autres : neufs
• 8704 23 99Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes : autres : usagés
• 8704 31Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes
• 8704 31 10Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes : spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
• 8704 31 31Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes : autres : à moteur d'une cylindrée excédant 2 800 cm3 : neufs
• 8704 31 39Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes : autres : à moteur d'une cylindrée excédant 2 800 cm3 : usagés
• 8704 31 91Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes : autres : à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3 : neufs
• 8704 31 99Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes : autres : à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3 : usagés
• 8704 32Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes
• 8704 32 10Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes : spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
• 8704 32 91Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes : autres : neufs
• 8704 32 99Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes : autres : usagés
• 8704 41Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes
• 8704 41 10Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes : spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
• 8704 41 31Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes : autres : à moteur d'une cylindrée excédant 2 500 cm³ : neufs
• 8704 41 39Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes : autres : à moteur d'une cylindrée excédant 2 500 cm³ : usagés
• 8704 41 91Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes : autres : à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ : neufs
• 8704 41 99Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes : autres : à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ : usagés
• 8704 42Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes
• 8704 42 10Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes : spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
• 8704 42 91Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes : autres : neufs
• 8704 42 99Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes : autres : usagés
• 8704 43Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes
• 8704 43 10Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes : spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
• 8704 43 91Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes : autres : neufs
• 8704 43 99Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes : autres : usagés
• 8704 51Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes
• 8704 51 10Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes : spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
• 8704 51 31Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes : autres : à moteur d'une cylindrée excédant 2 800 cm³ : neufs
• 8704 51 39Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes : autres : à moteur d'une cylindrée excédant 2 800 cm³ : usagés
• 8704 51 91Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes : autres : à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³ : neufs
• 8704 51 99Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes : autres : à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³ : usagés
• 8704 52Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes
• 8704 52 10Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes : spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
• 8704 52 91Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes : autres : neufs
• 8704 52 99Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes : autres : usagés
• 8704 60 00Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion
• 8704 90 00Autres