Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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8704 41 31

Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes : autres : à moteur d'une cylindrée excédant 2 500 cm³ : neufs

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 87 – Véhicules automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

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Libellé officiel
Neufs
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8704 · Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
Sous-position (SH6)
8704 41 · Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes
Chapitre
87 · Véhicules automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
Section
XVII · Matériel de transport
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Arborescence de la position 8704