Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord : d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 89 – Navigation maritime ou fluviale

Arborescence de la position 8903

• 8903Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës
• 8903 11 00Bateaux gonflables, même à coque rigide : comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d'un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg
• 8903 12 00Bateaux gonflables, même à coque rigide : non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg
• 8903 19 00Bateaux gonflables, même à coque rigide : autres
• 8903 21 00Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire : d'une longueur n'excédant pas 7,5 m
• 8903 22Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire : d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m
• 8903 22 10Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire : d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m : pour la navigation maritime
• 8903 22 90Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire : d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m : autres
• 8903 23Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire : d'une longueur excédant 24 m
• 8903 23 10Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire : d'une longueur excédant 24 m : pour la navigation maritime
• 8903 23 90Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire : d'une longueur excédant 24 m : autres
• 8903 31 00Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord : d'une longueur n'excédant pas 7,5 m
• 8903 32Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord : d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m
• 8903 32 10Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord : d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m : pour la navigation maritime
• 8903 32 90Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord : d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m : autres
• 8903 33Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord : d'une longueur excédant 24 m
• 8903 33 10Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord : d'une longueur excédant 24 m : pour la navigation maritime
• 8903 33 90Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord : d'une longueur excédant 24 m : autres
• 8903 93Autres : d'une longueur n'excédant pas 7,5 m
• 8903 93 10Autres : d'une longueur n'excédant pas 7,5 m : d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg
• 8903 93 90Autres : d'une longueur n'excédant pas 7,5 m : autres
• 8903 99Autres : autres
• 8903 99 10Autres : autres : d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg
• 8903 99 99Autres : autres : autres