Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord : d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m : autres
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 89 – Navigation maritime ou fluviale
★ Associez votre référence interne à ce code
Créez un compte gratuit pour enregistrer vos références articles et retrouver ce code en tapant simplement votre référence.
Créer un compte gratuit Se connecterLibellé officiel
Autres
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8903 · Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës
Sous-position (SH6)
8903 32 · Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord : d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m
Chapitre
89 · Navigation maritime ou fluviale
Section
XVII · Matériel de transport
Publicité
Arborescence de la position 8903
- 8903Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës
- 8903 11 00Bateaux gonflables, même à coque rigide : comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d'un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg
- 8903 12 00Bateaux gonflables, même à coque rigide : non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg
- 8903 19 00Bateaux gonflables, même à coque rigide : autres
- 8903 21 00Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire : d'une longueur n'excédant pas 7,5 m
- 8903 22Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire : d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m
- 8903 22 10Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire : d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m : pour la navigation maritime
- 8903 22 90Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire : d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m : autres
- 8903 23Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire : d'une longueur excédant 24 m
- 8903 23 10Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire : d'une longueur excédant 24 m : pour la navigation maritime
- 8903 23 90Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire : d'une longueur excédant 24 m : autres
- 8903 31 00Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord : d'une longueur n'excédant pas 7,5 m
- 8903 32Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord : d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m
- 8903 32 10Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord : d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m : pour la navigation maritime
- 8903 32 90Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord : d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m : autres
- 8903 33Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord : d'une longueur excédant 24 m
- 8903 33 10Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord : d'une longueur excédant 24 m : pour la navigation maritime
- 8903 33 90Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord : d'une longueur excédant 24 m : autres
- 8903 93Autres : d'une longueur n'excédant pas 7,5 m
- 8903 93 10Autres : d'une longueur n'excédant pas 7,5 m : d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg
- 8903 93 90Autres : d'une longueur n'excédant pas 7,5 m : autres
- 8903 99Autres : autres
- 8903 99 10Autres : autres : d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg
- 8903 99 99Autres : autres : autres