Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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9110 11 10

De montres : Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) : à balancier-spiral

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 91 – Horlogerie

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Libellé officiel
À balancier-spiral
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
9110 · Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie
Sous-position (SH6)
9110 11 · De montres : Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)
Chapitre
91 · Horlogerie
Section
XVIII · Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; horlogerie
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Arborescence de la position 9110