De montres : Ébauches
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 91 – Horlogerie
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Ébauches
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
9110 · Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie
Chapitre
91 · Horlogerie
Section
XVIII · Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; horlogerie
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Arborescence de la position 9110
- 9110Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie
- 9110 11De montres : Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)
- 9110 11 10De montres : Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) : à balancier-spiral
- 9110 11 90De montres : Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) : autres
- 9110 12 00De montres : Mouvements incomplets, assemblés
- 9110 19 00De montres : Ébauches
- 9110 90 00Autres