Parties : autres
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 94 – Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; appareils d’éclairage ; constructions préfabriquées
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Autres
Niveau
Sous-position (SH6)
Position (SH4)
9403 · Autres meubles et leurs parties
Chapitre
94 · Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; appareils d’éclairage ; constructions préfabriquées
Section
XX · Ouvrages divers
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Arborescence de la position 9403
- 9403Autres meubles et leurs parties
- 9403 10Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux
- 9403 10 51Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux : d'une hauteur n'excédant pas 80 cm : Bureaux
- 9403 10 58Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux : d'une hauteur n'excédant pas 80 cm : autres
- 9403 10 91Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux : d'une hauteur excédant 80 cm : Armoires à portes, à volets ou à clapets
- 9403 10 93Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux : d'une hauteur excédant 80 cm : Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers
- 9403 10 98Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux : d'une hauteur excédant 80 cm : autres
- 9403 20Autres meubles en métal
- 9403 20 20Autres meubles en métal : Lits
- 9403 20 80Autres meubles en métal : autres
- 9403 30Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux
- 9403 30 11Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux : d'une hauteur n'excédant pas 80 cm : Bureaux
- 9403 30 19Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux : d'une hauteur n'excédant pas 80 cm : autres
- 9403 30 91Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux : d'une hauteur excédant 80 cm : Armoires, classeurs et fichiers
- 9403 30 99Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux : d'une hauteur excédant 80 cm : autres
- 9403 40Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines
- 9403 40 10Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines : Éléments de cuisines
- 9403 40 90Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines : autres
- 9403 50 00Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher
- 9403 60Autres meubles en bois
- 9403 60 10Autres meubles en bois : Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour
- 9403 60 30Autres meubles en bois : Meubles en bois des types utilisés dans les magasins
- 9403 60 90Autres meubles en bois : autres meubles en bois
- 9403 70 00Meubles en matières plastiques
- 9403 82 00Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : en bambou
- 9403 83 00Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : en rotin
- 9403 89 00Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : autres
- 9403 91 00Parties : en bois
- 9403 99Parties : autres
- 9403 99 10Parties : autres : en métal
- 9403 99 90Parties : autres : en autres matières