Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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9403 99 10

Parties : autres : en métal

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 94 – Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; appareils d’éclairage ; constructions préfabriquées

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Libellé officiel
En métal
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
9403 · Autres meubles et leurs parties
Sous-position (SH6)
9403 99 · Parties : autres
Chapitre
94 · Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; appareils d’éclairage ; constructions préfabriquées
Section
XX · Ouvrages divers
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Arborescence de la position 9403