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Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 94 – Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; appareils d’éclairage ; constructions préfabriquées
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Niveau
Sous-position (SH6)
Position (SH4)
9406 · Constructions préfabriquées
Chapitre
94 · Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; appareils d’éclairage ; constructions préfabriquées
Section
XX · Ouvrages divers
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Arborescence de la position 9406
- 9406Constructions préfabriquées
- 9406 10 00En bois
- 9406 20 00Unités de construction modulaires en acier
- 9406 90Autres
- 9406 90 10Autres : Résidences mobiles
- 9406 90 31Autres : autres : en fer ou en acier : Serres
- 9406 90 38Autres : autres : en fer ou en acier : autres
- 9406 90 90Autres : autres : en autres matières