Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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9406 90 31

Autres : autres : en fer ou en acier : Serres

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 94 – Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; appareils d’éclairage ; constructions préfabriquées

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Libellé officiel
Serres
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
9406 · Constructions préfabriquées
Sous-position (SH6)
9406 90 · Autres
Chapitre
94 · Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; appareils d’éclairage ; constructions préfabriquées
Section
XX · Ouvrages divers
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Arborescence de la position 9406