Billards de tout genre et leurs accessoires
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 95 – Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports ; leurs parties et accessoires
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Billards de tout genre et leurs accessoires
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
9504 · Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement
Chapitre
95 · Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports ; leurs parties et accessoires
Section
XX · Ouvrages divers
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Arborescence de la position 9504
- 9504Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement
- 9504 20 00Billards de tout genre et leurs accessoires
- 9504 30Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)
- 9504 30 10Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) : Jeux avec écran
- 9504 30 20Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) : autres jeux
- 9504 30 90Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) : Parties
- 9504 40 00Cartes à jouer
- 9504 50 00Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du no 9504 30
- 9504 90Autres
- 9504 90 10Autres : Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition
- 9504 90 80Autres : autres