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Autres : Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 95 – Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports ; leurs parties et accessoires

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Libellé officiel
Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
9504 · Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement
Sous-position (SH6)
9504 90 · Autres
Chapitre
95 · Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports ; leurs parties et accessoires
Section
XX · Ouvrages divers
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Arborescence de la position 9504