Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 4906 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 97 – Objets d’art, de collection ou d’antiquité
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Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 4906 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires
Niveau
Position (SH4)
Chapitre
97 · Objets d’art, de collection ou d’antiquité
Section
XXI · Objets d’art, de collection ou d’antiquité
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Arborescence de la position 9701
- 9701Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 4906 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires
- 9701 21 00Ayant plus de 100 ans d'âge : Tableaux, peintures et dessins
- 9701 22 00Ayant plus de 100 ans d'âge : Mosaïques
- 9701 29 00Ayant plus de 100 ans d'âge : autres
- 9701 91 00Autres : Tableaux, peintures et dessins
- 9701 92 00Autres : Mosaïques
- 9701 99 00Autres : autres