Ayant plus de 100 ans d'âge
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 97 – Objets d’art, de collection ou d’antiquité
★ Associez votre référence interne à ce code
Créez un compte gratuit pour enregistrer vos références articles et retrouver ce code en tapant simplement votre référence.
Créer un compte gratuit Se connecterLibellé officiel
Ayant plus de 100 ans d'âge
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
9703 · Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières
Chapitre
97 · Objets d’art, de collection ou d’antiquité
Section
XXI · Objets d’art, de collection ou d’antiquité
Publicité