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Nomenclature DouanièreNomenclature Douanière

Résultats pour « coupe coupe »

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Nomenclature
8203Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à mainChap. 82 3403Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineuxChap. 34 3916Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiquesChap. 39 5404Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mmChap. 54 8214Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)Chap. 82
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8535Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1 000 VChap. 85 8536Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1 000 V; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiquesChap. 85 4403 21Autres, de conifères : de pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cmChap. 44 4403 23Autres, de conifères : de sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cmChap. 44 4403 25Autres, de conifères : autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cmChap. 44 4403 95Autres : de bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cmChap. 44 7228 10Barres en aciers à coupe rapideChap. 72 7314 20Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm2Chap. 73 8433 11Tondeuses à gazon : à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontalChap. 84 8433 20Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteurChap. 84 8536 10Fusibles et coupe-circuit à fusiblesChap. 85 8203 40 00Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similairesChap. 82 3917 21 10Tubes et tuyaux rigides : en polymères de l'éthylène : obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillésChap. 39 3917 22 10Tubes et tuyaux rigides : en polymères du propylène : obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillésChap. 39 3917 23 10Tubes et tuyaux rigides : en polymères du chlorure de vinyle : obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillésChap. 39
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4403 93 00Autres : de hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cmChap. 44 5405 00 00Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mmChap. 54 7217 10 10Non revêtus, même polis : contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 0,8 mmChap. 72 7217 20 10Zingués : contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 0,8 mmChap. 72 7217 20 30Zingués : contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8 mmChap. 72 7224 90 03Autres : autres : de section transversale carrée ou rectangulaire : laminés à chaud ou obtenus par coulée continue : dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur : en aciers à coupe rapideChap. 72 7225 30 30Autres, simplement laminés à chaud, enroulés : en aciers à coupe rapideChap. 72 7225 40 15Autres, simplement laminés à chaud, non enroulés : en aciers à coupe rapideChap. 72 7225 50 20Autres, simplement laminés à froid : en aciers à coupe rapideChap. 72 7226 20 00En aciers à coupe rapideChap. 72 7227 10 00En aciers à coupe rapideChap. 72 7229 90 20Autres : en aciers à coupe rapideChap. 72 7312 10 81Torons et câbles : autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale : excède 3 mm : Câbles, y compris les câbles clos : non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale : excède 3 mm mais n'excède pas 12 mmChap. 73 7312 10 83Torons et câbles : autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale : excède 3 mm : Câbles, y compris les câbles clos : non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale : excède 12 mm mais n'excède pas 24 mmChap. 73 7312 10 85Torons et câbles : autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale : excède 3 mm : Câbles, y compris les câbles clos : non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale : excède 24 mm mais n'excède pas 48 mmChap. 73 7312 10 89Torons et câbles : autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale : excède 3 mm : Câbles, y compris les câbles clos : non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale : excède 48 mmChap. 73 7419 80 10Autres : Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils, dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 6 mm; tôles et bandes déployéesChap. 74 8207 50 60Outils à percer : avec partie travaillante en autres matières : autres : pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante : en aciers à coupe rapideChap. 82 8214 10 00Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lamesChap. 82 8535 10 00Fusibles et coupe-circuit à fusiblesChap. 85 4403 21 10Autres, de conifères : de pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm : Grumes de sciageChap. 44 4403 21 90Autres, de conifères : de pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm : autresChap. 44 4403 23 10Autres, de conifères : de sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm : Grumes de sciageChap. 44 4403 23 90Autres, de conifères : de sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm : autresChap. 44 4403 25 10Autres, de conifères : autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm : Grumes de sciageChap. 44 4403 25 90Autres, de conifères : autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm : autresChap. 44 4403 95 10Autres : de bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm : Grumes de sciageChap. 44 4403 95 90Autres : de bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm : autresChap. 44 7217 10 31Non revêtus, même polis : contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8 mm : comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminageChap. 72 7217 10 39Non revêtus, même polis : contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8 mm : autresChap. 72 7228 10 20Barres en aciers à coupe rapide : simplement laminées ou filées à chaud; laminées ou filées à chaud, simplement plaquéesChap. 72 7228 10 50Barres en aciers à coupe rapide : forgéesChap. 72 7228 10 90Barres en aciers à coupe rapide : autresChap. 72 7312 10 41Torons et câbles : autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale : n'excède pas 3 mm : revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc (laiton)Chap. 73 7312 10 49Torons et câbles : autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale : n'excède pas 3 mm : autresChap. 73 7312 10 61Torons et câbles : autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale : excède 3 mm : Torons : non revêtusChap. 73 7312 10 65Torons et câbles : autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale : excède 3 mm : Torons : revêtus : zinguésChap. 73 7312 10 69Torons et câbles : autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale : excède 3 mm : Torons : revêtus : autresChap. 73 7312 10 98Torons et câbles : autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale : excède 3 mm : Câbles, y compris les câbles clos : autresChap. 73 7314 20 10Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm2 : en fils nervurésChap. 73

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