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Nomenclature
7322Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acierChap. 73 8467Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la mainChap. 84 8418Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415Chap. 84 8509Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 8508Chap. 85 8510Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporéChap. 85
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8537Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du no 8517Chap. 85 8703 40Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électriqueChap. 87 8703 60Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électriqueChap. 87 8427 10Chariots autopropulsés à moteur électriqueChap. 84 8701 22Tracteurs routiers pour semi-remorques : équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électriqueChap. 87 8701 23Tracteurs routiers pour semi-remorques : équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électriqueChap. 87 8701 24Tracteurs routiers pour semi-remorques : uniquement à moteur électrique pour la propulsionChap. 87 8702 20Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électriqueChap. 87 8702 30Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électriqueChap. 87 8703 80Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsionChap. 87 8711 60À moteur électrique pour la propulsionChap. 87 8467 21À moteur électrique incorporé : Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotativesChap. 84 8467 22À moteur électrique incorporé : Scies et tronçonneusesChap. 84 8467 29À moteur électrique incorporé : autresChap. 84 8704 41Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnesChap. 87
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8704 42Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnesChap. 87 8704 43Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnesChap. 87 8704 51Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnesChap. 87 8704 52Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique : d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnesChap. 87 8703 50 00Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électriqueChap. 87 8703 70 00Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électriqueChap. 87 8711 60 10À moteur électrique pour la propulsion : Bicyclettes, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue n'excédant pas 250 WChap. 87 2716 00 00Énergie électriqueChap. 27 7011 10 00Pour l'éclairage électriqueChap. 70 7104 10 00Quartz piézo-électriqueChap. 71 8414 51 00Ventilateurs : Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 WChap. 84 8425 11 00Palans : à moteur électriqueChap. 84 8425 31 00Treuils; cabestans : à moteur électriqueChap. 84 8433 19 10Tondeuses à gazon : autres : avec moteur : électriqueChap. 84 8470 10 00Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informationsChap. 84 8702 40 00Uniquement à moteur électrique pour la propulsionChap. 87 8703 40 10Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique : neufsChap. 87 8703 40 90Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique : usagésChap. 87 8703 60 10Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique : neufsChap. 87 8703 60 90Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique : usagésChap. 87 8704 60 00Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsionChap. 87 8427 10 10Chariots autopropulsés à moteur électrique : élevant à une hauteur de 1 m ou plusChap. 84 8427 10 90Chariots autopropulsés à moteur électrique : autresChap. 84 8467 21 10À moteur électrique incorporé : Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives : fonctionnant sans source d'énergie extérieureChap. 84 8467 21 91À moteur électrique incorporé : Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives : autres : électropneumatiquesChap. 84 8467 21 99À moteur électrique incorporé : Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives : autres : autresChap. 84 8467 22 10À moteur électrique incorporé : Scies et tronçonneuses : TronçonneusesChap. 84 8467 22 30À moteur électrique incorporé : Scies et tronçonneuses : Scies circulairesChap. 84 8467 22 90À moteur électrique incorporé : Scies et tronçonneuses : autresChap. 84 8467 29 20À moteur électrique incorporé : autres : fonctionnant sans source d'énergie extérieureChap. 84 8467 29 51À moteur électrique incorporé : autres : autres : Meuleuses et ponceuses : Meuleuses d'angleChap. 84 8467 29 53À moteur électrique incorporé : autres : autres : Meuleuses et ponceuses : Ponceuses à bandesChap. 84 8467 29 59À moteur électrique incorporé : autres : autres : Meuleuses et ponceuses : autresChap. 84 8467 29 70À moteur électrique incorporé : autres : autres : RabotsChap. 84 8467 29 80À moteur électrique incorporé : autres : autres : Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeusesChap. 84 8467 29 85À moteur électrique incorporé : autres : autres : autresChap. 84 8508 11 00À moteur électrique incorporé : d'une puissance n'excédant pas 1 500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 lChap. 85 8508 19 00À moteur électrique incorporé : autresChap. 85 8701 22 10Tracteurs routiers pour semi-remorques : équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : neufsChap. 87 8701 22 90Tracteurs routiers pour semi-remorques : équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : usagésChap. 87

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