À moteur électrique pour la propulsion : Bicyclettes, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue n'excédant pas 250 W
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 87 – Véhicules automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
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Bicyclettes, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue n'excédant pas 250 W
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8711 · Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars
Sous-position (SH6)
8711 60 · À moteur électrique pour la propulsion
Chapitre
87 · Véhicules automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
Section
XVII · Matériel de transport
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Arborescence de la position 8711
- 8711Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars
- 8711 10 00À moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3
- 8711 20À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
- 8711 20 10À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3 : Scooters
- 8711 20 92À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3 : autres, d'une cylindrée : excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 125 cm3
- 8711 20 98À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3 : autres, d'une cylindrée : excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
- 8711 30À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3
- 8711 30 10À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3 : d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 380 cm3
- 8711 30 90À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3 : d'une cylindrée excédant 380 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3
- 8711 40 00À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 800 cm3
- 8711 50 00À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm3
- 8711 60À moteur électrique pour la propulsion
- 8711 60 10À moteur électrique pour la propulsion : Bicyclettes, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue n'excédant pas 250 W
- 8711 60 90À moteur électrique pour la propulsion : autres
- 8711 90 00Autres