Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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8711 30 10

À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3 : d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 380 cm3

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 87 – Véhicules automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

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Libellé officiel
D'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 380 cm3
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8711 · Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars
Sous-position (SH6)
8711 30 · À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3
Chapitre
87 · Véhicules automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
Section
XVII · Matériel de transport
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Arborescence de la position 8711