Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
Nomenclature DouanièreNomenclature Douanière
8711 30

À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 87 – Véhicules automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

★ Associez votre référence interne à ce code

Créez un compte gratuit pour enregistrer vos références articles et retrouver ce code en tapant simplement votre référence.

Créer un compte gratuit Se connecter
Libellé officiel
À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3
Niveau
Sous-position (SH6)
Position (SH4)
8711 · Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars
Chapitre
87 · Véhicules automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
Section
XVII · Matériel de transport
Publicité

Arborescence de la position 8711