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Nomenclature
3701Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeursChap. 37 3702Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnéesChap. 37 3707Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploiChap. 37 3703Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnésChap. 37 3704Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développésChap. 37
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3705Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiquesChap. 37 4202Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pouChap. 42 4414Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similairesChap. 44 4911Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographiesChap. 49 8306Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communsChap. 83 8456Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eauChap. 84 8515Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermetsChap. 85 8525Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopesChap. 85 8540Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 8539Chap. 85 8541Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semiconducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d'autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montésChap. 85 9006Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 8539Chap. 90 9008Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réductionChap. 90 9010Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; négatoscopes; écrans pour projectionsChap. 90 9011Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojectionChap. 90 9015Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètresChap. 90
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9027Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomesChap. 90 8456 12Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons : opérant par autre faisceau de lumière ou de photonsChap. 84 3702 31Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm : pour la photographie en couleurs (polychrome)Chap. 37 8540 20Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathodeChap. 85 9011 20Autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojectionChap. 90 9405 41Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)Chap. 94 8456 11Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons : opérant par laserChap. 84 8501 33Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques : d'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kWChap. 85 8501 61Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques : d'une puissance n'excédant pas 75 kVAChap. 85 9006 53Autres appareils photographiques : pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mmChap. 90 9010 10 00Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographiqueChap. 90 9006 53 10Autres appareils photographiques : pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm : Appareils photographiques jetablesChap. 90 9011 20 10Autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection : Microscopes pour la photomicrographie munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur ou de réticulesChap. 90 3701 91 00Autres : pour la photographie en couleurs (polychrome)Chap. 37 3702 41 00Autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm : d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome)Chap. 37 3702 42 00Autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm : d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleursChap. 37 3703 20 00Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome)Chap. 37 3818 00 11Silicium dopé : Plaquettes d'une épaisseur n'excédant pas 200 micromètres, rectangulaires, même avec angles coupés ou arrondis (dites "plaquettes photovoltaïques")Chap. 38 3920 10 23Inférieure à 0,94 : Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20 micromètres ou plus mais n'excédant pas 40 micromètres, destinée à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimésChap. 39 3920 62 12D'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm : Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinées à la fabrication de disques magnétiques souples; feuilles en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymèresChap. 39 3920 73 10En cellulose ou en ses dérivés chimiques : en acétate de cellulose : Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinématographie ou la photographieChap. 39 3923 40 10Bobines, fusettes, canettes et supports similaires : Bobines et supports similaires pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., visés au no 8523Chap. 39 4409 10 11De conifères : Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similairesChap. 44 4409 29 10Autres que de conifères : autres : Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similairesChap. 44 4802 20 00Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensiblesChap. 48 4906 00 00Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessusChap. 49 4911 91 00Autres : Images, gravures et photographiesChap. 49 8306 30 00Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirsChap. 83 8456 12 90Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons : opérant par autre faisceau de lumière ou de photons : autresChap. 84 8501 80 00Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatifChap. 85 8541 10 00Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière (LED)Chap. 85 8541 30 00Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensiblesChap. 85 9002 11 00Objectifs : pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réductionChap. 90 9006 30 00Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaireChap. 90 9006 40 00Appareils photographiques à développement et tirage instantanésChap. 90 9006 91 00Parties et accessoires : d'appareils photographiquesChap. 90 9010 50 00Autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopesChap. 90 9015 40 00Instruments et appareils de photogrammétrieChap. 90 9031 41 00Autres instruments et appareils optiques : pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)Chap. 90 9620 00 10Des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques; des types utilisés pour d'autres appareils du chapitre 90Chap. 96

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