Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : Sucre de canne mentionné dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre : destiné à être raffiné

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 17 – Sucres et sucreries

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Libellé officiel

Destiné à être raffiné

Niveau

Code NC (8 chiffres)

Position (SH4)

1701 · Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide

Sous-position (SH6)

1701 13 · Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : Sucre de canne mentionné dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre

Chapitre

17 · Sucres et sucreries

Section

IV · Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués

Arborescence de la position 1701