Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : autres sucres de canne : destinés à être raffinés
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 17 – Sucres et sucreries
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Destinés à être raffinés
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
1701 · Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide
Sous-position (SH6)
1701 14 · Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : autres sucres de canne
Chapitre
17 · Sucres et sucreries
Section
IV · Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
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Arborescence de la position 1701
- 1701Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide
- 1701 12Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : de betterave
- 1701 12 10Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : de betterave : destinés à être raffinés
- 1701 12 90Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : de betterave : autres
- 1701 13Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : Sucre de canne mentionné dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre
- 1701 13 10Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : Sucre de canne mentionné dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre : destiné à être raffiné
- 1701 13 90Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : Sucre de canne mentionné dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre : autres
- 1701 14Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : autres sucres de canne
- 1701 14 10Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : autres sucres de canne : destinés à être raffinés
- 1701 14 90Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : autres sucres de canne : autres
- 1701 91 00Autres : additionnés d'aromatisants ou de colorants
- 1701 99Autres : autres
- 1701 99 10Autres : autres : Sucres blancs
- 1701 99 90Autres : autres : autres