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Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : Sucre de canne mentionné dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre : autres

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 17 – Sucres et sucreries

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Libellé officiel
Autres
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
1701 · Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide
Sous-position (SH6)
1701 13 · Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : Sucre de canne mentionné dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre
Chapitre
17 · Sucres et sucreries
Section
IV · Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
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Arborescence de la position 1701