Autres
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 23 – Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux
★ Associez votre référence interne à ce code
Créez un compte gratuit pour enregistrer vos références articles et retrouver ce code en tapant simplement votre référence.
Créer un compte gratuit Se connecterLibellé officiel
Autres
Niveau
Sous-position (SH6)
Position (SH4)
2309 · Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux
Chapitre
23 · Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux
Section
IV · Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
Publicité
Arborescence de la position 2309
- 2309Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux
- 2309 10Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail
- 2309 10 11Ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 % : ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
- 2309 10 13Ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 % : d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
- 2309 10 15Ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 % : d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %
- 2309 10 19Ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 % : d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %
- 2309 10 31D'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 % : ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
- 2309 10 33D'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 % : d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
- 2309 10 39D'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 % : d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
- 2309 10 51D'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 % : ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
- 2309 10 53D'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 % : d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
- 2309 10 59D'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 % : d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
- 2309 10 70Contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 50, 1702 30 90, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers : ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers
- 2309 10 90Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail : autres
- 2309 90Autres
- 2309 90 10Autres : Produits dits "solubles" de poissons ou de mammifères marins
- 2309 90 20Autres : Produits visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre
- 2309 90 31Ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 % : ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
- 2309 90 33Ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 % : d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
- 2309 90 35Ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 % : d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %
- 2309 90 39Ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 % : d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %
- 2309 90 41D'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 % : ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
- 2309 90 43D'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 % : d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
- 2309 90 49D'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 % : d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
- 2309 90 51D'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 % : ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
- 2309 90 53D'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 % : d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
- 2309 90 59D'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 % : d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
- 2309 90 70Contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 50, 1702 30 90, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers : ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers
- 2309 90 91Autres : autres, y compris les prémélanges : autres : Pulpes de betteraves mélassées
- 2309 90 96Autres : autres, y compris les prémélanges : autres : autres