Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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2309 90 49

D'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 % : d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 23 – Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux

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Libellé officiel
D'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
2309 · Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux
Sous-position (SH6)
2309 90 · Autres
Chapitre
23 · Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux
Section
IV · Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
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Arborescence de la position 2309