Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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2309 90 31

Ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 % : ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 23 – Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux

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Libellé officiel
Ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
2309 · Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux
Sous-position (SH6)
2309 90 · Autres
Chapitre
23 · Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux
Section
IV · Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
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Arborescence de la position 2309