Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : d'une cylindrée excédant 2 500 cm3
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 87 – Véhicules automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
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D'une cylindrée excédant 2 500 cm3
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8702 · Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus
Sous-position (SH6)
8702 20 · Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique
Chapitre
87 · Véhicules automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
Section
XVII · Matériel de transport
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Arborescence de la position 8702
- 8702Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus
- 8702 10Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
- 8702 10 11Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'une cylindrée excédant 2 500 cm3 : neufs
- 8702 10 19Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'une cylindrée excédant 2 500 cm3 : usagés
- 8702 10 91Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 : neufs
- 8702 10 99Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 : usagés
- 8702 20Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique
- 8702 20 10Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : d'une cylindrée excédant 2 500 cm3
- 8702 20 90Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3
- 8702 30Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique
- 8702 30 10Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique : d'une cylindrée excédant 2 800 cm3
- 8702 30 90Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique : d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3
- 8702 40 00Uniquement à moteur électrique pour la propulsion
- 8702 90Autres
- 8702 90 11Autres : à moteur à piston à allumage par étincelles : d'une cylindrée excédant 2 800 cm3 : neufs
- 8702 90 19Autres : à moteur à piston à allumage par étincelles : d'une cylindrée excédant 2 800 cm3 : usagés
- 8702 90 31Autres : à moteur à piston à allumage par étincelles : d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3 : neufs
- 8702 90 39Autres : à moteur à piston à allumage par étincelles : d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3 : usagés
- 8702 90 90Autres : autres