Autres : à moteur à piston à allumage par étincelles : d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3 : usagés

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 87 – Véhicules automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

Arborescence de la position 8702

• 8702Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus
• 8702 10Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
• 8702 10 11Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'une cylindrée excédant 2 500 cm3 : neufs
• 8702 10 19Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'une cylindrée excédant 2 500 cm3 : usagés
• 8702 10 91Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 : neufs
• 8702 10 99Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 : usagés
• 8702 20Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique
• 8702 20 10Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : d'une cylindrée excédant 2 500 cm3
• 8702 20 90Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3
• 8702 30Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique
• 8702 30 10Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique : d'une cylindrée excédant 2 800 cm3
• 8702 30 90Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique : d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3
• 8702 40 00Uniquement à moteur électrique pour la propulsion
• 8702 90Autres
• 8702 90 11Autres : à moteur à piston à allumage par étincelles : d'une cylindrée excédant 2 800 cm3 : neufs
• 8702 90 19Autres : à moteur à piston à allumage par étincelles : d'une cylindrée excédant 2 800 cm3 : usagés
• 8702 90 31Autres : à moteur à piston à allumage par étincelles : d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3 : neufs
• 8702 90 39Autres : à moteur à piston à allumage par étincelles : d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3 : usagés
• 8702 90 90Autres : autres