Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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8702 30 10

Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique : d'une cylindrée excédant 2 800 cm3

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 87 – Véhicules automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

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Libellé officiel
D'une cylindrée excédant 2 800 cm3
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8702 · Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus
Sous-position (SH6)
8702 30 · Équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique
Chapitre
87 · Véhicules automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
Section
XVII · Matériel de transport
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Arborescence de la position 8702