Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 93 – Armes et munitions ; leurs parties et accessoires

Arborescence de la position 9303

• 9303Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)
• 9303 10 00Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon
• 9303 20Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse
• 9303 20 10Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse : à un canon lisse
• 9303 20 95Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse : autres
• 9303 30 00Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif
• 9303 90 00Autres