Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse : à un canon lisse
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 93 – Armes et munitions ; leurs parties et accessoires
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À un canon lisse
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
9303 · Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)
Sous-position (SH6)
9303 20 · Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse
Chapitre
93 · Armes et munitions ; leurs parties et accessoires
Section
XIX · Armes, munitions et leurs parties et accessoires
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Arborescence de la position 9303
- 9303Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)
- 9303 10 00Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon
- 9303 20Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse
- 9303 20 10Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse : à un canon lisse
- 9303 20 95Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse : autres
- 9303 30 00Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif
- 9303 90 00Autres