Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 93 – Armes et munitions ; leurs parties et accessoires
★ Associez votre référence interne à ce code
Créez un compte gratuit pour enregistrer vos références articles et retrouver ce code en tapant simplement votre référence.
Créer un compte gratuit Se connecterLibellé officiel
Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
9303 · Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)
Chapitre
93 · Armes et munitions ; leurs parties et accessoires
Section
XIX · Armes, munitions et leurs parties et accessoires
Publicité
Arborescence de la position 9303
- 9303Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)
- 9303 10 00Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon
- 9303 20Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse
- 9303 20 10Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse : à un canon lisse
- 9303 20 95Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse : autres
- 9303 30 00Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif
- 9303 90 00Autres