Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 96 – Ouvrages divers

Arborescence de la position 9603

• 9603Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
• 9603 10 00Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non
• 9603 21 00Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils : Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers
• 9603 29Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils : autres
• 9603 29 30Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils : autres : Brosses à cheveux
• 9603 29 80Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils : autres : autres
• 9603 30Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques
• 9603 30 10Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques : Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire
• 9603 30 90Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques : Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques
• 9603 40Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 9603 30); tampons et rouleaux à peindre
• 9603 40 10Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 9603 30); tampons et rouleaux à peindre : Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires
• 9603 40 90Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 9603 30); tampons et rouleaux à peindre : Tampons et rouleaux à peindre
• 9603 50 00Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules
• 9603 90Autres
• 9603 90 10Autres : Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur
• 9603 90 91Autres : autres : Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux
• 9603 90 99Autres : autres : autres