Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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9603 90 91

Autres : autres : Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 96 – Ouvrages divers

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Libellé officiel
Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
9603 · Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
Sous-position (SH6)
9603 90 · Autres
Chapitre
96 · Ouvrages divers
Section
XX · Ouvrages divers
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Arborescence de la position 9603