Autres : Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 96 – Ouvrages divers
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Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
9603 · Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
Sous-position (SH6)
9603 90 · Autres
Chapitre
96 · Ouvrages divers
Section
XX · Ouvrages divers
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Arborescence de la position 9603
- 9603Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
- 9603 10 00Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non
- 9603 21 00Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils : Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers
- 9603 29Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils : autres
- 9603 29 30Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils : autres : Brosses à cheveux
- 9603 29 80Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils : autres : autres
- 9603 30Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques
- 9603 30 10Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques : Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire
- 9603 30 90Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques : Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques
- 9603 40Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 9603 30); tampons et rouleaux à peindre
- 9603 40 10Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 9603 30); tampons et rouleaux à peindre : Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires
- 9603 40 90Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 9603 30); tampons et rouleaux à peindre : Tampons et rouleaux à peindre
- 9603 50 00Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules
- 9603 90Autres
- 9603 90 10Autres : Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur
- 9603 90 91Autres : autres : Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux
- 9603 90 99Autres : autres : autres