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50 codes de la nomenclature

Nomenclature
7606 12 19De forme carrée ou rectangulaire : en alliages d'aluminium : Bandes pour corps de boîtes boisson, bandes pour couvercles de boîtes boisson et bandes pour anneaux de boîtes boisson : Bandes pour couvercles de boîtes boisson et bandes pour anneaux de boîtes boissonChap. 76 7606 12 11De forme carrée ou rectangulaire : en alliages d'aluminium : Bandes pour corps de boîtes boisson, bandes pour couvercles de boîtes boisson et bandes pour anneaux de boîtes boisson : Bandes pour corps de boîtes boissonChap. 76 3302 10 10Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons : des types utilisés pour les industries des boissons : Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson : ayant un titre alcoométrique acquis excédant 0,5 % volChap. 33 3302 10 29Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons : des types utilisés pour les industries des boissons : Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson : autres : autresChap. 33 2206Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleursChap. 22
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2202Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 2009Chap. 22 2208Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueusesChap. 22 3302Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissonsChap. 33 4202Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pouChap. 42 8435Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similairesChap. 84 8438Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animalesChap. 84 8476Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaieChap. 84 8422Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéiChap. 84 3302 10Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissonsChap. 33 8419 81Autres appareils et dispositifs : pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des alimentsChap. 84 2202 99 15Ne contenant pas de produits des nos 0401 à 0404 ou de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 0404 : Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines inférieure à 2,8 %; boissons à base de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12Chap. 22 2208 90 69Autres : autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance : n'excédant pas 2 l : autres : autres boissons spiritueusesChap. 22 2208 90 78Autres : autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance : excédant 2 l : autres boissons spiritueusesChap. 22 8419 81 20Autres appareils et dispositifs : pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments : Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudesChap. 84 1806 90 70Autres : Préparations pour boissons contenant du cacaoChap. 18
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2106 90 20Autres : Préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissonsChap. 21 2202 99 11Autres : autres : ne contenant pas de produits des nos 0401 à 0404 ou de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 0404 : Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 2,8 %Chap. 22 3302 10 40Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons : des types utilisés pour les industries des boissons : autresChap. 33 7310 21 19D'une contenance de moins de 50 l : Boîtes à fermer par soudage ou sertissage : Boîtes à conserves des types utilisés pour les boissonsChap. 73 8210 00 00Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissonsChap. 82 8421 22 00Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides : pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eauChap. 84 8422 30 00Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissonsChap. 84 8438 80 91Autres machines et appareils : autres : pour la préparation ou la fabrication des boissonsChap. 84 2208 90 41Autres : autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance : n'excédant pas 2 l : OuzoChap. 22 2208 90 45Autres : autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance : n'excédant pas 2 l : autres : Eaux-de-vie : de fruits : CalvadosChap. 22 2208 90 48Autres : autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance : n'excédant pas 2 l : autres : Eaux-de-vie : de fruits : autresChap. 22 2208 90 54Autres : autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance : n'excédant pas 2 l : autres : Eaux-de-vie : autres : TequilaChap. 22 2208 90 56Autres : autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance : n'excédant pas 2 l : autres : Eaux-de-vie : autres : autresChap. 22 2208 90 71Autres : autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance : excédant 2 l : Eaux-de-vie : de fruitsChap. 22 2208 90 75Autres : autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance : excédant 2 l : Eaux-de-vie : TequilaChap. 22 2208 90 77Autres : autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance : excédant 2 l : Eaux-de-vie : autresChap. 22 3302 10 90Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons : des types utilisés pour les industries alimentairesChap. 33 7010 90 41Autres : autres : autres, d'une contenance nominale : de moins de 2,5 l : pour produits alimentaires et boissons : Bouteilles et flacons : en verre non coloré, d'une contenance nominale : de 1 l ou plusChap. 70 7010 90 43Autres : autres : autres, d'une contenance nominale : de moins de 2,5 l : pour produits alimentaires et boissons : Bouteilles et flacons : en verre non coloré, d'une contenance nominale : excédant 0,33 l mais inférieure à 1 lChap. 70 7010 90 45Autres : autres : autres, d'une contenance nominale : de moins de 2,5 l : pour produits alimentaires et boissons : Bouteilles et flacons : en verre non coloré, d'une contenance nominale : 0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 lChap. 70 7010 90 47Autres : autres : autres, d'une contenance nominale : de moins de 2,5 l : pour produits alimentaires et boissons : Bouteilles et flacons : en verre non coloré, d'une contenance nominale : de moins de 0,15 lChap. 70 7010 90 51Autres : autres : autres, d'une contenance nominale : de moins de 2,5 l : pour produits alimentaires et boissons : Bouteilles et flacons : en verre coloré, d'une contenance nominale : de 1 l ou plusChap. 70 7010 90 53Autres : autres : autres, d'une contenance nominale : de moins de 2,5 l : pour produits alimentaires et boissons : Bouteilles et flacons : en verre coloré, d'une contenance nominale : excédant 0,33 l mais inférieure à 1 lChap. 70 7010 90 55Autres : autres : autres, d'une contenance nominale : de moins de 2,5 l : pour produits alimentaires et boissons : Bouteilles et flacons : en verre coloré, d'une contenance nominale : 0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 lChap. 70 7010 90 57Autres : autres : autres, d'une contenance nominale : de moins de 2,5 l : pour produits alimentaires et boissons : Bouteilles et flacons : en verre coloré, d'une contenance nominale : de moins de 0,15 lChap. 70 7010 90 61Autres : autres : autres, d'une contenance nominale : de moins de 2,5 l : pour produits alimentaires et boissons : autres, d'une contenance nominale : de 0,25 l ou plusChap. 70 7010 90 67Autres : autres : autres, d'une contenance nominale : de moins de 2,5 l : pour produits alimentaires et boissons : autres, d'une contenance nominale : de moins de 0,25 lChap. 70 8419 81 80Autres appareils et dispositifs : pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments : autresChap. 84 8476 21 00Machines automatiques de vente de boissons : comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigérationChap. 84 8476 29 00Machines automatiques de vente de boissons : autresChap. 84

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