Contenant d'autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) : autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 38 – Produits divers des industries chimiques
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Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
3827 · Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs
Chapitre
38 · Produits divers des industries chimiques
Section
VI · Produits des industries chimiques ou des industries connexes
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Arborescence de la position 3827
- 3827Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs
- 3827 11 00Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC); contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) : contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)
- 3827 12 00Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC); contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) : contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)
- 3827 13 00Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC); contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) : contenant du tétrachlorure de carbone
- 3827 14 00Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC); contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) : contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)
- 3827 20 00Contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)
- 3827 31 00Contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) : contenant des substances des nos 2903 41 à 2903 48
- 3827 32 00Contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) : autres, contenant des substances des nos 2903 71 à 2903 75
- 3827 39 00Contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) : autres
- 3827 40 00Contenant du bromure de méthyle (bromométhane) ou du bromochlorométhane
- 3827 51 00Contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) : contenant du trifluorométhane (HFC-23)
- 3827 59 00Contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) : autres
- 3827 61 00Contenant d'autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) : contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1 -trifluoroéthane (HFC- 143a)
- 3827 62 00Contenant d'autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) : autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)
- 3827 63 00Contenant d'autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) : autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125)
- 3827 64 00Contenant d'autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) : autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)
- 3827 65 00Contenant d'autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) : autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125)
- 3827 68 00Contenant d'autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) : autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des nos2903 41 à 2903 48
- 3827 69 00Contenant d'autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC) : autres
- 3827 90 00Autres
