Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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9405 21

Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d'intérieur, électriques : Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 94 – Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; appareils d’éclairage ; constructions préfabriquées

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Libellé officiel
Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
Niveau
Sous-position (SH6)
Position (SH4)
9405 · Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
Chapitre
94 · Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; appareils d’éclairage ; constructions préfabriquées
Section
XX · Ouvrages divers
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Arborescence de la position 9405