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9405 91 10

Parties : en verre : Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'exclusion des projecteurs)

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 94 – Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; appareils d’éclairage ; constructions préfabriquées

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Libellé officiel
Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'exclusion des projecteurs)
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
9405 · Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
Sous-position (SH6)
9405 91 · Parties : en verre
Chapitre
94 · Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; appareils d’éclairage ; constructions préfabriquées
Section
XX · Ouvrages divers
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Arborescence de la position 9405