Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires : autres
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 94 – Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; appareils d’éclairage ; constructions préfabriquées
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Niveau
Sous-position (SH6)
Position (SH4)
9405 · Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
Chapitre
94 · Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; appareils d’éclairage ; constructions préfabriquées
Section
XX · Ouvrages divers
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Arborescence de la position 9405
- 9405Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
- 9405 11Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
- 9405 11 40Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) : en matières plastiques ou en matières céramiques
- 9405 11 50Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) : en verre
- 9405 11 90Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) : en autres matières
- 9405 19Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : autres
- 9405 19 40Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : autres : en matières plastiques ou en matières céramiques
- 9405 19 50Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : autres : en verre
- 9405 19 90Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : autres : en autres matières
- 9405 21Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d'intérieur, électriques : Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
- 9405 21 40Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d'intérieur, électriques : Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) : en matières plastiques ou en matières céramiques
- 9405 21 50Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d'intérieur, électriques : Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) : en verre
- 9405 21 90Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d'intérieur, électriques : Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) : en autres matières
- 9405 29Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d'intérieur, électriques : autres
- 9405 29 40Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d'intérieur, électriques : autres : en matières plastiques ou en matières céramiques
- 9405 29 50Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d'intérieur, électriques : autres : en verre
- 9405 29 90Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d'intérieur, électriques : autres : en autres matières
- 9405 31 00Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël : conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
- 9405 39 00Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël : autres
- 9405 41Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
- 9405 41 10Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) : Projecteurs
- 9405 41 31Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) : autres : en matières plastiques
- 9405 41 39Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) : autres : autres
- 9405 42Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
- 9405 42 10Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) : Projecteurs
- 9405 42 31Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) : autres : en matières plastiques
- 9405 42 39Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) : autres : autres
- 9405 49Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : autres
- 9405 49 10Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : autres : Projecteurs
- 9405 49 40Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : autres : autres : en matières plastiques
- 9405 49 90Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : autres : autres : en autres matières
- 9405 50 00Luminaires et appareils d'éclairage non électriques
- 9405 61Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires : Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
- 9405 61 20Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires : Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) : en matières plastiques
- 9405 61 80Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires : Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) : en autres matières
- 9405 69Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires : autres
- 9405 69 20Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires : autres : en matières plastiques
- 9405 69 80Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires : autres : en autres matières
- 9405 91Parties : en verre
- 9405 91 10Parties : en verre : Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'exclusion des projecteurs)
- 9405 91 90Parties : en verre : autres
- 9405 92 00Parties : en matières plastiques
- 9405 99 00Parties : autres