Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires : autres : en autres matières

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 94 – Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; appareils d’éclairage ; constructions préfabriquées

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Libellé officiel
En autres matières
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
9405 · Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
Sous-position (SH6)
9405 69 · Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires : autres
Chapitre
94 · Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; appareils d’éclairage ; constructions préfabriquées
Section
XX · Ouvrages divers
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Arborescence de la position 9405