8703Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type "break" et les voitures de courseChap. 87 8703 10Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similairesChap. 87 8703 21Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3Chap. 87 8703 22Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'une cylindrée excédant 1 000 cm3 mais n'excédant pas 1 500 cm3Chap. 87 8703 23Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 3 000 cm3Chap. 87 8703 24Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'une cylindrée excédant 3 000 cm3Chap. 87 8703 31Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'une cylindrée n'excédant pas 1 500 cm3Chap. 87 8703 32Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 2 500 cm3Chap. 87 8703 33Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'une cylindrée excédant 2 500 cm3Chap. 87 8703 40Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électriqueChap. 87 8703 60Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électriqueChap. 87 8703 80Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsionChap. 87 8703 10 11Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires : Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincellesChap. 87 8703 10 18Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires : autresChap. 87 8703 21 10Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3 : neufsChap. 87 8512Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobilesChap. 85 8702Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclusChap. 87 8704Véhicules automobiles pour le transport de marchandisesChap. 87 8705Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)Chap. 87 8706Châssis des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteurChap. 87 8707Carrosseries des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, y compris les cabinesChap. 87 8708Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705Chap. 87 8709Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs partiesChap. 87 8716Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs partiesChap. 87 7007 11Verres trempés : de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhiculesChap. 70 7007 21Verres formés de feuilles contrecollées : de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhiculesChap. 70 8527 21Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles : combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du sonChap. 85 8407 34 10D'une cylindrée excédant 1 000 cm3 : destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705Chap. 84 8407 90 50Autres moteurs : d'une cylindrée excédant 250 cm3 : destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705Chap. 84 8408 20 10Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 : destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 500 cm3, des véhicules automobiles du no 8705Chap. 84 8708 10 10Pare-chocs et leurs parties : destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705Chap. 87 8708 21 10Ceintures de sécurité : destinées à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705Chap. 87 8708 22 10Pare-brises, vitres arrières et autres glaces vises à la Note 1 de sous-positions du présent chapitre : destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705Chap. 87 8708 29 10Autres : destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705Chap. 87 8708 30 10Freins et servo-freins; leurs parties : destinées à l'industrie du montage: des motoculteurs du n° 8701 10, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm³, des véhicules automobiles du n° 8705Chap. 87 8708 40 20Boîtes de vitesses et leurs parties : destinées à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705Chap. 87 8708 50 20Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties : destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705Chap. 87 8708 70 10Roues, leurs parties et accessoires : destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705Chap. 87 8708 80 20Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) : destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705Chap. 87 8708 91 20Radiateurs et leurs parties : destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705Chap. 87 8708 92 20Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties : destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705Chap. 87 8708 93 10Embrayages et leurs parties : destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705Chap. 87 8708 94 20Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties : destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705Chap. 87 8708 95 10Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties : destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705Chap. 87 8708 99 10Autres : destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705Chap. 87 8706 00 11Châssis des tracteurs du no 8701; châssis des véhicules automobiles des nos 8702, 8703 ou 8704 avec moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 2 800 cm3 : de véhicules automobiles du no 8702 ou de véhicules automobiles du no 8704Chap. 87 8707 90 10Autres : destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705Chap. 87 7007 11 10Verres trempés : de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules : de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteursChap. 70 7007 21 20Verres formés de feuilles contrecollées : de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules : de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteursChap. 70 8301 20 00Serrures des types utilisés pour véhicules automobilesChap. 83 8302 30 00Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobilesChap. 83 8415 20 00Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobilesChap. 84 8423 82 20Autres appareils et instruments de pesage : d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000 kg : à pesage électronique, à l'exclusion des appareils et instruments pour le pesage de véhicules automobilesChap. 84 8512 30 10Appareils de signalisation acoustique : Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobilesChap. 85 8529 10 11Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles : Antennes : Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobilesChap. 85 8536 90 40Autres appareils : Brides de batteries des types utilisés pour véhicules automobiles des nos 8702, 8703, 8704 ou 8711Chap. 85 8539 21 30Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : halogènes, au tungstène : des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobilesChap. 85 8539 29 30Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : autres : des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobilesChap. 85 8705 20 00Derricks automobiles pour le sondage ou le forageChap. 87 8706 00 91Autres : de véhicules automobiles du no 8703Chap. 87