Autres, y compris les déchets et rebuts non triés : non triés
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 47 – Pâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques ; papier ou carton à recycler
★ Associez votre référence interne à ce code
Créez un compte gratuit pour enregistrer vos références articles et retrouver ce code en tapant simplement votre référence.
Créer un compte gratuit Se connecterLibellé officiel
Non triés
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
4707 · Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts)
Sous-position (SH6)
4707 90 · Autres, y compris les déchets et rebuts non triés
Chapitre
47 · Pâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques ; papier ou carton à recycler
Section
X · Pâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques ; papier ou carton à recycler ; papier et carton et ouvrages en ces matières
Publicité
Arborescence de la position 4707
- 4707Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts)
- 4707 10 00Papiers ou cartons kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés
- 4707 20 00Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse
- 4707 30Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)
- 4707 30 10Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) : vieux numéros et invendus de journaux et revues, annuaires téléphoniques, brochures et imprimés publicitaires
- 4707 30 90Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) : autres
- 4707 90Autres, y compris les déchets et rebuts non triés
- 4707 90 10Autres, y compris les déchets et rebuts non triés : non triés
- 4707 90 90Autres, y compris les déchets et rebuts non triés : triés