Autres, y compris les déchets et rebuts non triés : triés
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 47 – Pâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques ; papier ou carton à recycler
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Triés
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
4707 · Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts)
Sous-position (SH6)
4707 90 · Autres, y compris les déchets et rebuts non triés
Chapitre
47 · Pâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques ; papier ou carton à recycler
Section
X · Pâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques ; papier ou carton à recycler ; papier et carton et ouvrages en ces matières
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Arborescence de la position 4707
- 4707Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts)
- 4707 10 00Papiers ou cartons kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés
- 4707 20 00Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse
- 4707 30Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)
- 4707 30 10Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) : vieux numéros et invendus de journaux et revues, annuaires téléphoniques, brochures et imprimés publicitaires
- 4707 30 90Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) : autres
- 4707 90Autres, y compris les déchets et rebuts non triés
- 4707 90 10Autres, y compris les déchets et rebuts non triés : non triés
- 4707 90 90Autres, y compris les déchets et rebuts non triés : triés